Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIGNOBLE ST VINCENT
M. MEYRAN ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3153794
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
DOMAINE DU VIGNOBLE ST VINCENT de MEYRAN ANDRÉ

Présentation de la marque DOMAINE DU VIGNOBLE ST VINCENT

Déposée le 15 mars 2002 par monsieur MEYRAN ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DU VIGNOBLE ST VINCENT »

Le déposant est monsieur MEYRAN ANDRÉ domicilié(e) LES PRESLES,69910 VILLIÉ-MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme MEYRAN A. domicilié(e) LES PRESLES,69910 VILLIÉ-MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEYRAN ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LEVRATIERE


M. MEYRAN ANDRÉ - LES PRESLES,69910 VILLIÉ-MORGON - 69910 - France


M. et Mme MEYRAN A. - LES PRESLES,69910 VILLIÉ-MORGON - 69910 - France


Inscription le 11 septembre 2002 - retrait total n°353567 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée du domaine du Vignoble St Vincent.